Conditions Générales d'Utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser le site Prestation-Aquisitio .
2. Identification de l’éditeur
Nom de l’entreprise / micro-entreprise : Aquisitio
Adresse : 3 avenue Amboise 44800 Saint Herblain
SIRET / RCS : [Numéro]
Email de contact : contact@aquisitio.fr
Directeur de publication : sophie Le Pape
Hébergement du Site : Hostinger International Ltd.
3. Accès au Site
L’accès au Site est gratuit pour tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à cet accès (matériel, logiciels, connexion) restent à la charge de l’Utilisateur.
4. Produits et services proposés
La boutique propose [description succincte : ex. « des articles de décoration artisanale »]. Les caractéristiques essentielles et les prix sont précisés sur chaque fiche produit.
5. Commandes et paiement
Les commandes s’effectuent via le Site conformément aux instructions affichées. Les paiements sont sécurisés via stripe. La validation d’une commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGU et des Conditions Générales de Vente (CGV).
6. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise]. Toute reproduction non autorisée est interdite.
7. Données personnelles
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation commerciale. L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en écrivant à [Email]. Pour plus de détails, voir la Politique de Confidentialité du Site.
8. Responsabilité
Aquisitio s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, mais ne peut être tenue responsable d’erreurs ponctuelles ou de pannes techniques. L’Utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du Site et des informations qu’il consulte.
9. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Aquisitio ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes.
10. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles versions entreront en vigueur dès leur mise en ligne.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.